Mentions légales
Le programme national de recherche Industries culturelle et créatives est piloté par le CNRS. L’administration de ce site web a été confiée au
CNRS - Centre national de la recherche scientifique
3, rue Michel-Ange
75794 Paris cedex 16 - France
Téléphone : +33 1 44 96 40 00
Directeur de la publication : Antoine Petit (président-directeur général du CNRS)
Directeurs de la rédaction : David Coeurjolly, Hyacinthe Belliot et Solveig Serre
Hébergeur :
Laboratoire LIRIS
Université Claude Bernard Lyon1
Bâtiment Nautibus
Campus de la Doua
25 avenue Pierre de Coubertin
69622 Villeurbanne Cedex
Données personnelles
Les informations sur la protection des données personnelles dans le cadre du présent site figurent à la page « Protection des données personnelles ».
Cookies
En dehors des cookies d’authentification Wordpress pour les personnes disposant d’un compte, aucun cookie n’est utilisé par le site.
Clause de non-responsabilité
La responsabilité du CNRS ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Propriété intellectuelle
Les contenus, les textes, y compris les vidéos, les marques, les logos et les images qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
À ce titre, vous vous engagez à ne pas utiliser, extraire, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser des contenus du site protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation préalable et écrite du CNRS.
Le sigle « CNRS », la mention « Centre national de la recherche scientifique » et le logo du CNRS sont déposés à titre de marque. Dans ce cadre, il est interdit de faire référence aux dénominations sociales ou aux marques du CNRS à quelque fin que ce soit, sans autorisation préalable, expresse et écrite du CNRS. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans autorisation expresse de ces entités est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Par ailleurs, l’usage non autorisé des dénominations sociales du CNRS est constitutif d’une faute au sens des articles 1240 et 1241 du code civil.
Liens hypertextes
La reproduction d’un lien de ce site vers un site édité par un tiers ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu de la part du CNRS.
Le CNRS ne saurait être tenu responsable des contenus produits sur un site édité par un tiers vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ce site, ainsi que des conséquences de leur utilisation.
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site du CNRS est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du CNRS et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document. Il est précisé que la mise en place de tels liens hypertextes à des fins de promotion commerciale des produits ou services proposés par un tiers est interdite.
Signalement de contenus illicites
Si vous estimez qu’un contenu est illicite au sens de l’art. 6-I de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, vous pouvez le porter à la connaissance de l’hébergeur sur la page « Contact ».
Signalement de fausses informations
Si vous estimez que des informations inexactes sont susceptibles de troubler l’ordre public ou d’altérer la sincérité d’un des scrutins électoraux au sens de la loi n° 2018-1202 du 22 décembre 2018 relative à la lutte contre la manipulation de l’information, vous pouvez le porter à la connaissance de l’hébergeur sur la page « Contact ».
