Formulaire Prestations

Préambule

Intitulé - Adresse du devis :

CNRS - Délégation Paris-Normandie

CNRS Sciences Humaines et Sociales (INS1640)

3 rue Michel-Ange

75794 Paris Cedex 16

Objet : [PEPR ICCARE] [préciser le petit projet concerné ou autre...]

N.B.: A réception des pièces demandées et en tenant compte des délais de création fournisseur, un bon de commande vous sera adressé confirmant notre engagement. Après livraison et service fait constaté, vous pourrez déposer votre facture sur Chorus pro.

Les délais de création fournisseur sont variables au cours de l'année, généralement de 3-4 semaines avant de pouvoir établir un bon de commande.

Téléchargement de la Fiche Fournisseur CNRS

Dépôts des pièces demandées (devis, fiche fournisseur CNRS, RIB)

Informations

Société

Identité

Prénom

Nom

Préciser l'acronyme du petit projet (ou nom du porteur du petit projet), titre du sujet de thèse ou autre :

Dépôt du Devis

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Dépôt de la Fiche Founisseur CNRS

La Fiche Fournisseur CNRS est téléchargeable à cette adresse. Le document peut être en format .doc .docx .rtf .pdf .zip <16Mo).

Dépôt du RIB au format banque

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Protection des données

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par le programme de recherche Industries culturelles et créatives porté par le CNRS, 3 rue Michel-Ange, 75016 PARIS pour évaluer les appels à projets soumis. La base légale du traitement est le consentement. Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Solveig Serre, David Cœurjolly, Hyacinthe Belliot et Marion Brisa. Les données sont conservées pendant la durée du programme de recherche Industries culturelles et créatives jusqu'au 30 septembre 2030. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter notre DPD, délégué à la protection des données, 17, rue Notre-Dame des Pauvres, 54 519 VANDOEUVRE LÈS NANCY Cedex. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

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